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Conseil d’administration du CIUSSS de la Capitale-Nationale - Séance publique du 26 janvier 2016

21 janvier 2016

La prochaine séance publique du conseil d'administration du CIUSSS de la Capitale-Nationale aura lieu : le mardi 26 janvier, à 19 h, à la salle Pierre-Corriveau (2e étage), au centre administratif.

Adresse : 2915, avenue Bourg-Royal, Québec

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption de l’ordre du jour et insertion des affaires nouvelles
  2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2015
  3. Approbation du procès-verbal de la séance spéciale du 30 décembre 2015 tenue par voie de conférence téléphonique
  4. Affaires découlant et suivi du président-directeur général -
  5. Période de questions du public
  6. Correspondance
    • Lettre du ministre de la santé concernant les plans d’effectifs médicaux des établissements en médecine de famille pour l’année 2016
  7. Rapports des comités du conseil d’administration
    1. Comité de vérification
    2. Comité des ressources humaines
    3. Comité de vigilance et de la qualité
    4. Comité des affaires universitaires et de l’innovation
    5. Comité des ressources technologiques et immobilières
    6. Comité de gouvernance et d’éthique
  8. Affaires cliniques
    1. Adoption du Règlement sur la protection de la jeunesse et sur l’application de la Loi sur la protection de la jeunesse
    2. Portrait de santé de la population de la Capitale-Nationale
  9. Gouvernance
    1. Adoption du Règlement sur la régie interne du conseil d’administration du CIUSSS de la Capitale-Nationale
    2. Nomination des présidents des comités du conseil d’administration
    3. Adoption de l’organigramme final du CIUSSS de la Capitale-Nationale
    4. Nominations  
      1. Nomination de la directrice des affaires juridiques et institutionnelles du CIUSSS de la Capitale-Nationale
      2. Modification du poste de directeur des ressources humaines, des communications et des affaires juridiques, et nomination
  10. Affaires administratives
    1. Nomination de la directrice adjointe au programme jeunesse
    2. Présentation des résultats financiers à la période 9
  11. Affaires professionnelles
    1. Nomination du chef de gériatrie
    2. Nomination du chef de médecine spécialisée
    3. Nomination du chef de pédopsychiatrie
    4. Nomination du chef de psychiatrie
    5. Effectifs médicaux :
      1.  Nominations
      2. Modifications de statut
      3. Démissions
  12. Affaires universitaires
    1. Démission de Mme Marie-France Maranda comme membre du comité d’éthique de la recherche - Installation IUSMQ  
  13. Qualité, performance et gestion intégrée des risques
    1. Suivi de l’Entente de gestion et d’imputabilité
  14. HUIS CLOS

  15. Affaires nouvelles
  16. Levée de l’assemblée